En mai 2024, le magazine Travail & Sécurité a consacré son dossier du mois aux poussières. En nous basant sur ce dossier, nous faisons un rappel des enjeux et de la réglementation applicable.
Pourquoi se soucier de la question des poussières dans le monde professionnel ?
Une grande partie des secteurs sont concernés
L’exposition aux poussières concerne “la quasi-totalité des activités professionnelles” : en effet, il peut s’agir de “poussières minérales (calcaire, silice, verre…), métalliques (acier, zinc, cuivre, plomb…) ou organiques (bois, farine, matières plastiques, déjections animales…)”.
Parmi les procédés les plus susceptibles d’émettre des poussières, on compte notamment le broyage, le concassage, le ponçage, ou encore la manipulation de produits pulvérulents.
Les effets néfastes de l'exposition aux poussières
- Effets sur la santé : comme le souligne le dossier de l’INRS, l’exposition aux poussières (essentiellement par voie d’inhalation mais également par voie cutanée ou digestive) peut avoir des effets néfastes sur la santé. Les effets peuvent être immédiats, comme l’irritation, mais également différés et parfois même invisibles. L’intensité des pathologies est variable : gêne respiratoire, surcharge pulmonaire, effets fibrogènes, silicose, saturnisme, cancers, maladies auto-immunes, asthme…
Il est important de distinguer les “poussières sans effet spécifique” (ou PSES), qui n’ont pas d’effet connu en dehors de surcharges pulmonaires, et les poussières particulières pour lesquelles le lien de causalité avec certaines pathologies est bien établi.
- Effets sur l’environnement : une certaine concentration de poussières peut également faire naître un risque de formation d’atmosphères explosives lorsqu’elle est en suspension sous forme de nuage, dans un espace fermé, et en contacte avec une source d’énergie.
Quelles mesures pour faire face aux risques liés à l'exposition aux poussières ?
L’INRS rappel que le point de départ de la prévention pour l’exposition aux poussières réside dans l’évaluation des risques : identifier la cause et substituer les usages et les procédés qui émettent ces poussières (en particulier pour celles qui sont cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR).
Les valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP)
L’article R4222-10 du code du travail prévoit des valeurs limites d’exposition professionnelles aux poussières sans effet spécifique, qui ont d’ailleurs été abaissées par un décret 2021-1763 du 23 décembre 2021. Il est ainsi prévu que dans les locaux à pollution spécifique (comme le souligne l’INRS, il s’agit des locaux “où des substances dangereuses ou gênantes sont émises), les concentrations moyennes en poussières évaluées sur une période de huit heures :
- Pour les poussières totales de l'atmosphère inhalée par un travailleur, ne doivent pas dépasser 4 milligrammes par mètre cube d'air;
- Pour les poussières alvéolaires de l'atmosphère inhalée par un travailleur, ne doivent pas dépasser respectivement 0,9 milligrammes par mètre cube d'air.
Par ailleurs, d’autres poussières dont l’effet est spécifiquement reconnu font l’objet de valeurs limites d’exposition particulières. Il s’agit notamment des silices cristalline, des amiantes, ou encore des poussières de plomb (Rapport de l’ANSES). Par exemple, l’article R4412-100 du code du travail prévoit que la concentration moyenne en fibres d'amiante, sur huit heures de travail, ne doit pas dépasser dix fibres par litre. L’article R4412-149 prévoit quant à lui des VLEP particulières à certains agents chimiques, notamment la silice cristalline, les poussières de bois ou encore de plomb métallique.
En pratique : la mise en place de mesures appropriées
Diverses mesures pourront être adoptées afin de réduire les risques liés aux poussières.
Par exemple, l’article R. 4222-1 du code du travail prévoit que dans les locaux fermés où les travailleurs sont appelés à séjourner, l'air doit être renouvelée de façon à maintenir un état de pureté de l'atmosphère propre à préserver la santé des travailleurs. En ce sens, Bruno Courtois souligne que “la priorité doit être donnée à une ventilation locale avec aspiration à la source. Idéalement, l’air doit être filtré et rejeté à l’extérieur”. Il faudra “veiller à ce que l’opérateur ne se trouve pas entre le dispositif d’aspiration et la source de pollution”, et “dans certains cas une ventilation générale sera utilisée en complément pour diluer les poussières par apport d’air neuf.
Il faudra également privilégier le travail par voie humide, et “recourir à des procédures d’ouverture des sacs ou de déchargement des véhicules évitant la dissémination” (Site du gouvernement).
En cas d’insuffisance des mesures de protection collective, il faudra rendre disponible aux opérateurs des équipements de protections individuelles (entre autres, des masques respiratoires avec filtres).
En ce qui concerne le risque d’explosion, il faudra notamment régulièrement nettoyer les structures et “prendre des mesures empêchant la mise en suspension des poussières”.
De plus, le dossier de l’INRS souligne que des mesures particulières devraient être adoptées pour les chantiers (mise en dépression d’équipements, outils de découpe équipés de moyens de pulvérisation d’eau ou reliés à des systèmes d’aspiration, …).
A noter : vous pourrez retrouver dans le dossier du magazine Travail & Sécurité des études thématiques par exemple sur l’identification et la réduction des expositions aux poussières de la carrière à l’usine, sur la peinture d’avions, ou encore sur l’exposition à la silice cristalline dans un laboratoire de prothèse dentaire.
Sources :
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