🆕 Quelles sont les nouvelles exigences des normes ISO ?

Date
16/07/2024
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July
Auteur
Yann LESUEUR
Catégorie
Actualités Réglementaires

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Simplifiez votre veille réglementaire

Passé inaperçu, la norme ISO 14001 a été mise à jour en 2024 par l'amendement A1:2024 afin d'introduire la prise en compte des changements climatiques dans les systÚmes de management. L'Organisation internationale de normalisation (ISO) a publié le 23 février 2024 un amendement « Changements climatiques » applicable à 31 grandes normes de systÚme de management dont ISO 14001, ISO 45001, ISO 50001

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Que dit l'amendement ?

Dans toutes les normes impactĂ©es par l’amendement A1:2024 et Ă  compter du 23 fĂ©vrier 2024 les deux phrases suivantes sont ajoutĂ©es au chapitre 4 "Contexte de l’organisme" :
"4.1 - ComprĂ©hension de l’organisme et de son contexte
Ajout en fin de paragraphe de la phrase suivante : « L’organisme doit dĂ©terminer si des enjeux dĂ©coulent des changements climatiques ».
4.2 - Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées
Ajout en fin de paragraphe de la note suivante : « NOTE : Les parties intéressées concernées peuvent avoir des exigences relatives aux changements climatiques"

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Vous pouvez retrouver ces modifications dans les derniĂšres versions des normes ISO 14001, ISO 45001, ISO 50001.

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ConcrĂštement, qu'est-ce que je dois faire ?

  1. Télécharger l'amendement.
  2. Identifier les enjeux internes et externes liés aux changements climatiques pouvant avoir un impact favorable ou défavorable sur son systÚme de management.
  3. Établir ou mettre à jour sa politique
  4. DĂ©finir ou mettre Ă  jour ses objectifs
  5. Planifier les actions à mettre en oeuvre face aux risques et opportunités

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Comment préparer mon prochain audit ?

L'amendement ne modifie pas votre certification en cours, le domaine d'application de votre systĂšme de management et les programmes d'audit.

En audit vous pourrez ĂȘtre challengĂ© sur votre capacitĂ© Ă  dĂ©montrer que vous avez pris en compte les enjeux liĂ©s aux changements climatiques et qu'ils sont abordĂ©s lors de la revue de direction.

Attention, la non-prise en compte d'un ou plusieurs enjeux découlant des changements climatiques entraßnera au mieux un point sensible, au pire une non-conformité.

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Ma veille réglementaire HSE est-elle impactée ?

Illustration ECHOLINE - Engrenage traitement de données

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L'amendement A1:2024 n'introduit pas de nouvelles exigences spĂ©cifiques notamment en terme de veille rĂ©glementaire et de conformitĂ© rĂ©glementaire. L'amendement apporte une clarification sur l'enjeu du changement climatique qui doit ĂȘtre considĂ©rĂ©e par les organismes certifiĂ©s.

Outre cet amendement la veille réglementaire environnement d'ECHOLINE vous permettra de suivre et de vous évaluer sur les réglementations relatives aux changements climatiques. Comme les mesures de restriction en période de sécheresse ou la prise en compte du risque inondation dans les rÚgles d'urbanisme.

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Le saviez-vous ?

Echoline est la seule sociĂ©tĂ© de veille rĂ©glementaire en France Ă  ĂȘtre certifiĂ©e ISO 9001 – 14001 – 45001!

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Quelles sont les 31 normes ISO impactées ?

L’amendement A1:2024 modifie les 31 normes ISO de systùmes de management suivantes :

  • ISO 9001 "Management de la qualitĂ©"
  • ISO 14001 "Management de l’environnement" (dĂ©couvrir la veille rĂ©glementaire ECHOLINE certifiĂ©e ISO 14001)
  • ISO 14298 "Management des procĂ©dĂ©s d’impression de documents de sĂ©curitĂ©"
  • ISO 15378 "Management de la qualitĂ© pour les articles d’emballage primaire pour mĂ©dicaments"
  • ISO 16000-40 "Management de la qualitĂ© de l’air intĂ©rieur"
  • ISO 18788 "Management des opĂ©rations de sĂ©curitĂ© privĂ©e"
  • ISO 19443 "Management de la qualitĂ© spĂ©cifique au secteur de l’énergie nuclĂ©aire"
  • ISO/IEC 19770-1 "Gestion des actifs logiciels"
  • ISO/IEC 20000-1 "Management des services"
  • ISO 21001 "Management des organismes d’éducation/formation"
  • ISO 21101 "Management de la sĂ©curitĂ© pour les prestataires d’activitĂ©s de tourisme d’aventure"
  • ISO 21401 "Management des Ă©tablissements touristiques"
  • ISO 22000 "Management de la sĂ©curitĂ© des denrĂ©es alimentaires"
  • ISO 22163 "Management de la qualitĂ© spĂ©cifique au secteur ferroviaire"
  • ISO 22301 "Management de la continuitĂ© d’activitĂ©"
  • ISO/IEC 27001 "Management de la sĂ©curitĂ© de l’information"
  • ISO 28000 "Management de la sĂ©curitĂ© et rĂ©silience"
  • ISO 29001 "Management de la qualitĂ© spĂ©cifique Ă  l’industrie du pĂ©trole, de la pĂ©trochimie et du gaz naturel"
  • ISO 30301 "Gestion des documents d’activitĂ©"
  • ISO 30401 "Management des connaissances"
  • ISO 34101 "Cacao durable et traçable"
  • ISO 35001 "Management des biorisques pour les laboratoires"
  • ISO 37001 "Management anti-corruption"
  • ISO 37101 "Management du dĂ©veloppement durable au sein des communautĂ©s territoriales"
  • ISO 37301 "Management de la conformitĂ©"
  • ISO 39001 "Management de la sĂ©curitĂ© routiĂšre"
  • ISO 41001 "Facility management"
  • ISO 44001 "Management collaboratif d’une relation d’affaire"
  • ISO 45001 "Management de la santĂ© et sĂ©curitĂ© au travail" (dĂ©couvrir la veille rĂ©glementaire ECHOLINE certifiĂ©e ISO 45001)
  • ISO 46001 "Management de l’utilisation efficiente de l’eau"
  • ISO 50001 "Management de l’énergie" (dĂ©couvrir la veille rĂ©glementaire ECHOLINE certifiĂ©e ISO 50001)

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